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Marques déposées par CADEC (Association de loi Alsace Lorraine
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LE TRANSALSACE INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSALSACE INTERNATIONAL
CADEC (Association de loi Alsace Lorraine)

Numéro de dépôt :
3243562
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
LE TRANSALSACE INTERNATIONAL de CADEC (Association de loi Alsace Lorraine

Présentation de la marque LE TRANSALSACE INTERNATIONAL

Déposée le 28 août 2003 par CADEC (Association de loi Alsace Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRANSALSACE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est CADEC (Association de loi Alsace Lorraine) domicilié(e) 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ZUNDEL CADEC domicilié(e) 20 Rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France.

La marque LE TRANSALSACE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRANSALSACE INTERNATIONAL est expirée depuis le 28 août 2013.

CADEC (Association de loi Alsace Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : LE TRANSALSACE


CADEC (Association de loi Alsace Lorraine) - 20 rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France


Monsieur André ZUNDEL CADEC - 20 Rue de Ferrette,68480 DURMENACH - 68480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Activité Sportive et Culturelle : Epreuve cycliste de la coupe du Monde UCI catégorie U23, réservée aux amateurs de moins de 23 ans, se déroulant principalement en Alsace.